Crimes sexuels, Droit criminel

Accusation d’agressions sexuelles: acquittement dans un cas de témoignages contradictoires

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Les Faits 

L’individu est accusé d’avoir touché le corps de la plaignante mineure et d’avoir incité cette dernière à le toucher à des fins d’ordre sexuel. Alors que Monsieur est le professeur de karaté de la plaignante, leurs témoignages respectifs diffèrent substantiellement.

Monsieur a une terre agricole où il organise un camp d’une journée de karaté pour ses élèves. La plaignante s’y rend à plusieurs occasions pour l’aider dans différentes tâches.

Quelques mois plus tard, l’école fréquentée par la plaignante communique avec la mère de cette dernière pour l’informer que sa fille est en amour avec son enseignant de karaté et qu’elle l’embrasse lors des cours.

Une fois mise au courant, la mère contacte l’accusé qui lui indique ne pas être au courant d’un tel comportement à son égard.

Plusieurs mois par après,

  • la mère de la plaignante trouve une feuille (provenant d’un journal intime) dans la chambre de celle-ci qui relate avec précisions la perte de sa virginité avec un homme beaucoup plus âgé qu’elle;
  • Quelques mois plus tard, la plaignante transmet à l’accusé une lettre qui témoigne de son intention de mettre fin à leur relation;
  • La mère de la plaignante découvre une copie de cette lettre dans une poubelle de son domicile;

Face à de telles informations, la mère décide de confronter sa fille qui indique qu’elle a eu des relations sexuelles avec son professeur.

Témoignages contradictoires

Le tribunal est confronté à un témoignage par la plaignante qui, au procès, n’est pas conforme à ce qu’elle a déclaré plus tôt aux policiers ou à ce qu’elle a écrit dans un passage de son journal intime déposé en preuve par la défense.

  1. Par exemple, elle indique aux policiers que lors d’une de ses visites au camp, elle monte à l’étage avec l’accusé où il se livre à des attouchements sexuels et l’embrasse. Or, une fois au procès, elle explique qu’il s’agissait de leur première relation sexuelle complète;
  2. De plus, lors du dépôt de la dénonciation, elle avait fait fi d’un épisode où elle prétend avoir été obligée de donner une fellation à l’accusé. Elle n’en parlera pour la première fois que quelques moments avant de donner son témoignage à l’enquête préliminaire.

Ceux-ci ne sont que quelques exemples des contradictions soulevées dans le témoignage de la plaignante.

 Le point de l’accusé

L’accusé, pour sa part, dément avoir eu quelconque contact sexuel avec la plaignante. Il explique avoir eu des mauvaises relations avec la mère de cette dernière, et ce, dans les trois ans où il a agi en tant qu’enseignant de karaté à l’égard de sa fille.

Là où il semble se contredire c’est lorsqu’il dit être indifférent à l’égard de la plaignante, alors que par la suite, il avoue avoir une relation plus rapprochée à son égard.

La contradiction des témoignages

En l’espèce, le juge rappelle qu’un enfant ne témoignera pas comme un adulte; alors qu’il se rappellera peut-être de certains détails frappants, il oubliera ceux qui sont plus anodins, bien qu’importants aux yeux du tribunal.

La contradiction la plus fragrante aux yeux du tribunal se situe autour du fait que plusieurs détails soient décrits par la plaignante dans son journal intime quant à sa première relation sexuelle.

Pourtant, une fois au procès, elle n’est pas capable de donner de détails pertinents quant à cette relation.

 Une cause qui n’est pas hors de tout doute

L’accusé, qui affirme n’avoir eu aucun contact sexuel avec la plaignante, et le témoignage de cette dernière qui manque de fiabilité sur plusieurs niveaux, laissent subsister un doute dans l’esprit du tribunal.

Le juge rappelle que Monsieur a toujours nié catégoriquement avoir eu quelconque contacts sexuels avec la plaignante. Il rappelle aussi que la mère de cette dernière a continué de les inscrire autant au cours qu’au camp d’été, même après que les rumeurs ne lui soient apportées par l’école.

Le juge acquitte donc l’accusé.

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0 thoughts on “Accusation d’agressions sexuelles: acquittement dans un cas de témoignages contradictoires

  1. Eric Blaise dit :

    J’ai tellement de respect pour les avocats, les avocats et tous ceux qui travaille pour retrouver la vérité dans les histoires comme celle-ci. Ils ne sont pas complètement ils ne laissent pas l’émotion bloquer leur jugement, qui était le cas ici avant qu’il soit présenté aux cours. Imaginer imaginer ce qui se serait passé sans le système juridique….
    Eric

  2. Il y a des avocats honnêtes et gentils qui veulent faire passer la justice avant tout comme Me Julie Couture, mais il y a aussi des avocats manipulateurs qui ne pense qu’à l’argent et passe leur temps à faire des procès comme les avocats d’affaires les plus riches d’ailleurs.