« Je veux vivre chez …. »
L’intérêt de l’enfant est un concept constamment utilisé par les tribunaux en matière de divorce. La question est … que fait-on de leurs désirs?
Selon la jurisprudence et la doctrine, plusieurs facteurs sont à considérer lorsque les juges se penchent sur ce que veulent les enfants dans des dossiers familiaux. Dans les cas de divorce, il arrive souvent que les enfants aient une opinion concernant leur garde mais les tribunaux ne suivent pas de façon automatique la volonté des mineurs dans de tels litiges.
En fait, la volonté de l’enfant n’est pas le seul élément que le juge considère dans le cadre d’une requête pour garde. C’est tout de même un facteur déterminant dans certains cas. Lorsque le désir converge avec d’autres facteurs, le désir de l’enfant est souvent accordé par le juge. 
Âge de l’enfant et la jurisprudence
La jurisprudence établit que le tribunal doit, dans les décisions de garde d’enfant considérer fortement le désir d’un enfant lorsqu’il a plus de douze ans et qu’il doit le prendre en considération lorsque le mineur a entre huit et douze ans.
Les désirs d’un enfant de quatorze à dix-sept ans seront respectés par le juge à moins de raisons majeures.
Lorsque les juges font face à un conflit relatif à une garde d’enfant, ils gardent toujours en tête que l’intérêt du mineur doit primer sur ceux des parents.
De plus, si la volonté du mineur est soutenue par une évaluation psychologique, le tribunal aura tendance à suivre les préférences de l’enfant.
Motifs sérieux pour la préférence
Les préférences des enfants en ce qui a trait à leur garde doivent être évaluées par les tribunaux en fonction de l’âge et de la maturité du mineur. Plus celui-ci est âgé, plus les tribunaux auront tendance à donner de l’importance à son témoignage.
Néanmoins, le juge devra toujours se demander si cette déclaration est faite de façon libre et éclairée ou si elle est faite en raison d’une influence indue exercée par l’un des parents.
Si le tribunal est d’avis que l’opinion du mineur est colorée d’une façon quelconque par l’un de ses parents, le témoignage de l’enfant sera de peu d’importance.
Si par contre, l’enfant rend un témoignage clair, sincère et réfléchi, il se peut fort bien que le juge adopte la même position que celui-ci. Pour qu’il ait de la valeur, il est important que le témoignage ne soit pas le fruit de caprices et qu’il soit basé sur des motifs judicieux.
Par exemple, l’enfant qui souhaite demeurer chez son père parce que celui-ci est plus permissif serait issu du caprice et ne respecterait pas le critère de l’intérêt de l’enfant.
Si le désir répond à la majorité de ces critères, il faudra également qu’il soit raisonnable et qu’il milite en son intérêt. Sinon, le tribunal accordera rarement une grande importance au témoignage de l’enfant.
Témoignage
Il est toujours préférable d’éviter de faire témoigner l’enfant. Le principe est simple, il est toujours mieux de garder l’enfant à l’écart des conflits parentaux.
Cependant, pour le meilleur intérêt de l’enfant, il est bien de le faire témoigner pour que le juge puisse évaluer le désir qu’il exprime. Celui-ci pourra mieux déterminer si l’opinion du mineur est entachée de crainte ou s’il semble se trouver en conflit de loyauté.
De plus, en faisant témoigner le mineur, le tribunal pourra analyser les différents motifs soutenant la demande de l’enfant et juger du sérieux de celle-ci.
Bref, chaque cas demeure un cas d’espèce. Il faut donc évaluer l’opportunité de faire entendre l’enfant dans chaque situation en tenant compte des critères que nous venons d’exposer. Dans tous les cas, le seul et unique critère demeure celui de l’intérêt de l’enfant.
Le tribunal a donc la lourde tâche d’évaluer ce qui va dans le sens de cet intérêt et doit parfois aller à l’encontre d’un désir même clairement exprimé.
Nous ne pratiquons plus en droit familial seulement en droit criminel et pénal.
Il faut évidement faire du cas par cas mais les divorces sont souvent difficile pour les enfants. Il est bon que leur avis soit prix en compte.
Bonjour, ma fille à 10 ans, elle est un 5ième année. Ca fait 10 ans que son père et moi on est pu ensemble. Plusieurs jugements ont été fait il y a environ 8 ans qui m’accorde la garde et qui donne des droits d’accès au père une fin de semaine sur 2. Le père et moi vivont à 1h20 l’un de l’autre. J’ai un autre fille de 9 ans de mon conjoint accutuel depuis 10 ans. Le père de ma fille a un petit garçon de 2 ans. J’ai déménager 2 fois depuis la naissance de l’enfant et ai eu un seul conjoint que ma fille appel aussi papa depuis toujours. Le père de ma fille à déménagé et changer de conjointe à mainte reprise. Il ne se passe pas une année sans que le père ne rencontre des difficultées de paiements de pension allimentaire. Deplus n’exerce pas tout son droit d’accès, (il la prend du samedi au dimanche, au lieu du vendredi au dimanche), il ne la prend pas plus l’été et lors des vacances. Il m’a demandé de changer de fin de semaine à cause de son travail ce que j’ai fais. Il me dis parfois qu’il lui sera impossible de venir chercher sa fille et je respecte son choix. Il m’arrive environ 1 fois sur 4 de reconduire notre fille chez le père pour l’aider. Jamais ici nous parlons du père de ma fille en mal. Entre les droits d’accès le père appel jamais sa fille pour des nouvelles et vice versa. Je travaile à la maison comme éducatrice en service de garde et le père comme préposé au bénéficières Le père et moi avons une bonne relation (on s’arrache pas les cheveux quand on se voit). Le père paie une pension basé sur son salair de chomage d’étudiant ce qui n’est plus le cas depuis environ 6 ans. Il n’a jamais payé 1$ de plus pour quoi que se soit. Notre fille est une enfant qui aime faire plaisir, qui n’a pas beaucoup d’ami, qui à un comportement un peu plus jeune que son age. Pour le secondaire je voulais l’envoyé au privé tout près de notre maison. J’en ai parlé au père il semblais en accord, il m’a même dit qu’il allait m’aider avec les frais ce que je lui avait pas demandé.
Et voilas que le père m’arrive avec l’idée de la petite a toujourts été avec moi et qu’il voudrait l’avoir pour son entrée au secondaire dans 2 ans. Il lui à même fait visité l’école etc… notre fille après une fin de semaine chez son père me dit qu’elle veut aller au secondaire chez son père à cause que c »est au tour de son père à l’avoir à cause que moi je l’ai eu le primaire et lui aura le secondaire. Elle sait que ca prend des bonnes notes pour entré au privé ici et elle me dit « bien je vais pas avoir de bonnes notes alors je vais as pouvoir aller au privé donc je vais aller chez mon père. Notre fille ne veux pas faire de peine à personne. Jamais le père à démontré plus d’intérêt envers notre fille. J’ai peur que la petite ne prenne pas au sérieu l’école. Je ne veux pas qu’elle dénénage. La garde partagée est imposible vu la distance qui nous sépare.
Je sais pas vraiment quoi faire. Il est possible de faire quoi?
Merci
Vicky
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A mon avis ce n’est pas si simple, (excusez mon français, consderez le comme de la phonétique) Je suis séparé depuis plus d’un année et ma fillette de 12 ans ne veux plus me voir. Au moment ou j’écrit ces lignes, cela fait déjà 6 semaines que je n’ai plus de nouvelles d’elle; qu’elle refuse de m’en donner ou d’en predre. La vrille de ce qu’est l’aliénation parentale est clairement en place. Ma fillette est jeune et son désir est déterminant et je le respecte. Plusieurs années de disputes ont bousculé nos vies et ma fillette a vite été mise en conflit de loyauté par la mère qui associait toujours à notre fille lors de nos disputes. Le « nous » ressortait continuellement, ex: « vien ma fille on s’en va il nous met dehors » alors que nos disputes devenait exaspérante et que la seule solution était la séparation…sénario qui s’est répété sous différentes formes au fil des ans mais qui a eu un effet pervers sur ma fillette. En ce qui concerne l’aliénation parentale, tout les critères sont fortement confirmé et tout ce qui ne dois pas se faire se fait. Dans le cas présent je suis un père qui s’est impliqué dans toute la vie de ma fillette, et aucuns reproches ne peut m’etre fait sauf celui d’avoir toujours été en discorde avec la mère. Ma fillette a raison quand elle dit « c’est toujours la chicane » et cela fait parti de son desir de ne plus me revoir. Elle m’attribu la faute depuis quelques mois et m’est arrivé avec des commentaires qui ne viennent pas d’elle. La relation a toujours été tumultueuse et à chaques séparation la mère m’a ĉouper de ma fille et ce à 3 reprises depuis sa naissance 1 mois, 1 mois et maintenant 6 semaines. Chaque fois le même scénario, demande de pension et de garde exclusive, le dénigrement dans le seul but de blesser. Ma fillette a commencé le secondaire il y a 2 mois et déjà elle a rêçu des avertissements et peut être une première suspension. Elle fréquente une école privé et selon la direction elle ne sera pas admise pour l’an prochain dans les circonstances actuelle. Le même scénario s’est produit en février cette année et un mois de tumulte 6 avis à l’école qui se sont résorbé dès que les contacts ont repris avec moi et ma fille a pu finir son école sans aucuns averissement de comportement. Donc il est évident que les disputes entre les parents perturbe la stabilité de ma fillette, que cela a des répercussions sérieuse sur sa vie et cela est du à deux problêmes: le conflit de loyauté et le parent aliénant qui intervien et bloque l’accès à l’autre. Si un juge dit que le choix de l’enfant n’est pas déterminant et dans son meilleur intérêt de reprendre la garde partagée, comment peut-il reconcilier l’enfant qui ne veux plus retourner avec son père, manifeste une repugnance, dit ne plus vouloir le revoir, dit ne plus l’aimer. Cela est un gros problême! Quelle est la solution pour une enfant qui est prise dans une telle crise. D’une part ne plus revoir son père dans les circonstances est peut être une solution avec des conséquences peu souhaitable et d’autre part, d’être forcé à revoir son père contre sa volonté alimentera encore plus sa rebellion. J’ai observé des bébé canards sur la rivière Niagara et une maman canard gardait ses petits dans une petite baie aux abords de la riviere bien en sécurité et en même temps une autre nageait avec ses bébés transporté vers les chutes jusqu’à ce que je la voie la mère s’envoler. Q’est-il arrivé des petits dans les chutes? Il faut croire que la vie est ainsi, que les enfants suivent la maman à la vie à la mort. Alors j’en conclus que lorsque la cours admet que le choix de l’enfant est déterminant c’est vrai mais aussi triste que l’histoire des petits canards.
Normand
Bonjour, j’ai 14ans en février et je puisait savoir si cette loi était en France ( « les désirs d’un enfant de 14 à 17 seront respectés à moins de raisons majeures.. » ) car j’ai eu beaucoup d’histoires compliquées ( je ne vait pas tout étaler ici..) et j’aimerais retour,et vivre chez ma mère ou au moins faire garde alternée car mon père à eu ma garde il y a un an de cela et ça ne me convient pas du tout.. Merci de votre réponse.
Nous vous invitons à communiquer avec nous afin d’étudier votre situation en détail.
Au plaisir,
Bonjour, mon fils a 13 ans et j’ai la garde légale depuis 2 ans. Nous sommes séparé depuis 4 ans et la première année, j’ai eu les enfants avec moi (mon plus vieux est maintenant majeur et en appartement) et par la suite, mon plus vieux a exprimé le désir d’aller vivre chez son père. Il a donc vécu avec lui pendant un an et nous avions un accord de garde partagé pour le plus jeune. Tout cela était des ententes entre nous, il n’y avait jamais eu d’avocat ou d’entente légal a ce moment. A ce moment, j’ai fait une grosse dépression, mais j’ai profité de cette occassion pour me soigner. A la fin de cette année, mon ex m’a appelé un vendredi pour me dire que les enfants revenaient avec moi le soir même et que lui quittait la province. J’ai repris les enfants sans posé de questions. Mon plus vieux faisait une mononucléose a force d’avoir brulé la chandelle par les deux bouts a essayer de terminer son secondaire, fêter avec ses amis car son père ne mettait pas de limite et d’essayer de prendre soin de son frère et de son père. Mon plus jeune lui c’est senti abandonné par son père qu’il considérait toujours comme le plus cool car il n’a pas une grande discipline mais beaucoup de loisir avec lui. Lorsque les enfants sont revenus, j’ai pris les moyens pour avoir la garde légale et le calcul et jugement de la pension alimentaire. Les enfants sont avec moi depuis et j’ai dû déployer beaucoup de service pour mon plus jeune car il démontre des problèmes de comportement, psychothérapeute, suivi scolaire, école privé et pensionnat pendant un an suite a une suggestion de la thérapeute. Les enfants ont vieilli et commence a aller mieux. Mon plus vieux a pris du recul et voit son père lorsqu’il le veut mais ne s’attends jamais a rien de lui. Il faut dire que depuis, il est revenu dans la province (son départ a durée 2 mois) et il collectionne les déménagements et les jobs depuis son retour. J’ai toujours su que mon ex avait un problème de consommation. Il me dit avoir régler cela mais je ne le crois pas. Pour mon plus jeune, c’est plus compliqué. Il continue de voir son père comme un héros et est constamment déçu par ses attentes. Il n’a qu’une volonté, aller vivre avec lui. Je ne suis pas d’accord et je sais que ce ne serais pas bon pour lui. Il a besoin de stabilité et son père n’a jamais su resté au même endroit plus de 6 mois et même moins. Maintenant, il lui dit que quand il aura 14 ans il pourra décider et que je n’aurai rien a dire. Est-ce exact?? Je sais que l’avis de mon fils sera pris en considération, mais le juge prendra tout de même en considération la stabilité et les ressources que mon fils a accès avec moi. Je ne veux pas revivre ce que j’ai vécu avec eux lorsqu’ils sont revenus vivre avec moi. J’ai peur que mon ex fasse des promesses et qu’il ne puisse les tenir. Mon fils sera encore déçu et il se sentira de nouveau rejeté lorsqu’il devra revenir avec moi si tout se passe mal. Est-ce que mon ex a raison de dire que mon fils pourra décider avec qui il vivra lorsqu’il aura 14 ans? Je n’ai jamais interdit l’accès du père a mes enfants, mais il passe son temps a lui mettre des choses dans la tête et moi après je dois payer des psychologue et des thérapeutes pour essayer de l’aider. c’est un éternel recommencement.
Je ne veux que le meilleur pour mes enfants en essayant de les protéger.
Merci
Bonjour Chantale,
L’opinion de votre enfant peut effectivement être prise en compte, cependant, il faut évaluer l’ensemble de la situation, chaque cas en est un d’espèce. Nous vous invitons à communiquer avec nous pour de plus amples renseignements. (514) 286-2283.
Au plaisir,
Me Catherine Clermont
Que faire …..Je suis separé depuis 2008 et j ai une fille de 11 ans. Nous avons un jugement de cour et mon ex le respecte plus, elle m’empeche de voir ma fille et meme de lui parler au telephone…..Je suis boulversé et quel recours ai-je droit??
Dans le jugement c’est inscrit:
ACCORDE au demandeur des droits d’acces a raison d’une fin de semaine sur deux, du vendredi 17h au dimanche 17h.,ou a tout autre moment convenu entre les parties, tout en respectant le désir de (ma fille), particulierement pour les periodes de vacances estivales et des fetes de fin d’année.
Donc, a-t-elle le droit de me faire ca…..ma fille m a dis la derniere fois que je l ai vue qu elle voulait continuer a venir souper avec moi les mercredis et un week end sur deux mais que sa mere aimerait que ma fille me vois plus…………
Désespéré
Bonjour,
Votre situation semble sérieuse et inquiétante. Il est donc nécessaire de réouvrir le dossier à la cour par voie de requête afin de reprendre vos droits. Je vous invite à communiquer avec nous afin que nous puissions vous guider dans vos procédures. (514) 286-2283
Au Plaisir!
Charles je suis avec toi de tout coeur… etrangement je vis la meme situation avec mes deux filles de 8 et 10 ans… je me bat sans cesse pour faire valoir me droits d acces la mere malgre un jugement de cour a ete 10 mois en 2010 sabs m accorder une visite aux deux fds comme prevu.. elle empeche les filles de me parler au telephonne de plus ,leur mere ne veux rien savoir pour que mes filles passe une journee de plus avec moi meme si elles ons conge d ecole… mes filles restent a drummondville et moi pres de joliette je dois faire tout le trajet au complet les fds de garde ..
Je suis entrain de prendre les renseignements pour demander la garde legale car mes fillles sont tanner de voir leur mere me crier apres et elles sont tanner de voir leur mere les passer au questionaire militaire quand elles revienne chez elle le dimanche soir… leur mere fait enormement d allienation parentale… moi non plus je ne sais plus quoi faire je veux avoir mes filles ici pour qu elle grandissent dans un environement paisible… sauf que ca ma deja couter 6000$ pour avoir une garde de une fds sur deux je n ai plus les moyens de depenser encore des sommes aussi importante, donc je me dis que pour la garde legale ca va bien me couter 10 000$ ???
Bonjour,
Je suis ici pour expliquer le cas d’une amie très proche qui vit une situation très dure. Elle est maman de deux filles, 10 et 2 ans, son compagnon a littéralement pété les plombs en décembre 2012 et est devenu très violent. Mon amie a donc du partir précipitamment et sa belle-mère la recueillie avec ses enfants, donc ses petits-enfants. Mais il s’avère que cette belle-mère est également perturbée, elle a une relation très fusionnelle avec l’aînée et a profité de cette situation pour récupéré la garde des petits-enfants!!!
Mon amie s’étant retrouvée à la rue du jour au lendemain, elle n’avait pas d’appartement, ni de travail puisqu’en congés parental suite au deuxième enfant. Son ex compagnon continuait d’être très violent et la harcelait quotidiennement, il venait régulièrement au domicile de sa mère où s’était réfugié enfants et maman et faisait des crises de violence. Ainsi la belle-mère a pris la décision de m’être la maman dehors car selon elle si son fils était aussi violent c’était uniquement par sa faute!!! Malheureusement son ex-compagnon a un lourd passif (problème de dépendance et prison), or mon amie a toujours travaillé et parfaitement assumé son rôle de mère.
La belle-mère a donc profité de ce laps de temps pour monter un dossier contre les parents, elle a pris un avocat et recueillit des faux témoignages comme quoi la mère est toxicomane!!! Mon amie s’est donc retrouvée convoquée et a du se défendre au dernier moment avec un avocat commis d’office qui, preuve en est, n’a pas su défendre correctement mon amie.
Aujourd’hui la belle mère a récupéré la garde des enfants pour 6 mois et leur mère ne les voient qu’un WE sur deux et leur père tous les mercredis. Ce « compromis » est sensé permettre à la maman de retrouver une situation stable (ce qui est bien et positif, travail et santé) et la belle mère est sensée, selon le juge, préserver le lien parents-enfants, or l’aînée veut de moins en moins voir ses parents et sa belle mère la gâte beaucoup..
Aujourd’hui ma question est simple et double: as-t-on le droit en France de retirer la garde à une mère qui a toujours travaillé, s’est toujours occupée de ses enfants et évidemment n’est pas toxicomane (analyse à l’appui non prise en compte lors du jugement)?? Et que peut-elle faire pour récupérer la garde de SES enfants? Elle a aujourd’hui un appartement pouvant les accueillir dignement et travaille.
Par avance merci,